Avant-Propos

Prototype de site pour la publication des documents de référence du DIP :
- directives
- procédures
- recommandations
- modes opératoires

PNG - 1.9 ko Une partie de l’information disponible sur ce site est uniquement accessible aux visiteurs authentifiés.
- CONNEXION A REFDIP

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DIP/SEM 08


Raccourcis :
- D.DCI.01.01 Établissement, validation et diffusion des directives


Brèves

15 décembre 2008 - Nouvelle brève

De nouvelles modalités s’appliquent pour le dépassement des montants autorisés en matières de frais (...)

1er septembre 2008 - Nouvelle brève

Les directives et procédures publiées dans les dossiers publics seront prgressivement publiées (...)