Connaître les droits d'auteurs

En tant qu'enseignant-e, nous sommes souvent confrontés - parfois sans en être conscient-e - à la problématique des droits d'auteur.

Il est d'une part indispensable de connaître nos droits et devoirs...

Quelques ressources

Le serveur suisse pour l’éducation educa met à disposition des dossiers sur les Droits d’auteur : http://www.educa.ch/dyn/115722.asp
Le site Grocedops : http://www.grocedop.ch/dyn/1012.htm?page=1515%2Ehtm
Brochure « Le droit d’auteur à l’ère numérique, impasse ou autoroute, faits et opinions », Institut fédéral de la propriété intellectuelle (IPI) ; www.droitdauteur.ch
Brochure et CD « A bon droit; droit d’auteur et éducation, brochure d’information pour le corps enseignant », éd. CDIP, ProLitteris, SSA, SUISA, SUISSIMAGE, SWISSPERFORM
Sommaire :
- Editorial
- Origine et histoire du droit d’auteur
- Dispositions concernant le droit d’auteur dans le domaine de l’éducation
- Droit d’auteur et éducation (table ronde)
- Exemples et questions tirés de la pratique
- Où se renseigner ?

Des avis contrastés ...

un texte de la SUISA (société de droits d'auteurs) intitulé :
LA MUSIQUE FAIT LE TOUR DU MONDE – MAIS INTERNET N’EST PAS UN NO MAN’S LAND JURIDIQUE
Source : SUISA, brochure « A bon droit »
le combat autour de la loi DADVSI en France : http://eucd.info/index.php?2006/06/23/324-que-fait-le-dadvsi
le site Chronomath : http://www.chronomath.com (lire en bas de la 1ère page)

La question des brevets logiciels